Vous avez constaté un problème de sureté et de sécurité sur l'un des sites de l'INSPE ? Merci de compléter la déclaration sur le registre santé et sécurité. Cette déclaration sera à destination des :
Assistant.e.s de prévention en charge du lieu concerné par votre remarque (suggestion ou observation) ;
Chef.fe.s de service de ce même périmètre ;
Conseiller.ère.s de prévention de votre tutelle ;
Personnes techniques ou de l’administration devant intervenir dans l’analyse ou la résolution de votre déclaration, puis traité de manière statistique ou au cas par cas par le CHSCT ou le groupe hygiène et sécurité du périmètre concerné.
Les données que vous communiquerez seront traitées dans le respect de la loi informatique et liberté Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
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